Conseil Municipal du 8 avril 2026

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 8 avril 2026 à 19h, à l’Espace Youenn Gwernig.

ORDRE DU JOUR

  • Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  • Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
  • Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
  • Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire
  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 03 2026

RESSOURCES HUMAINES

  • Autorisation donnée au maire pour le recrutement d’agents contractuels
  • Modification du tableau des effectifs

RESSOURCES  

  • Délibération fixant l’indemnité de fonction des élus
  • Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • Créations des commissions municipales et la désignation des membres
  • Désignation des délégués du conseil municipal au sein des organismes extérieurs
  • Création de la commission communale pour l’Accessibilité des personnes en situation de handicap
  • Désignation des délégués du conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal de Soins aux malades de la région de Scaër
  • Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS de Scaër
  • Élection des membres du conseil municipal siégeant au conseil d’administration du CCAS
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)
  • Décision Modificative N°1

VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET CULTURELLE

  • Acceptation d’un don

VOIRIE, URBANISME ET TRAVAUX

  • Délégation de signature aux instructeurs du droit des sols du service ADS
  • Délégation de signature est donnée à Madame Claire GUESDON LEHUEDE, Cheffe du service commun et instructrice du droit des sols

QUESTIONS DIVERSES

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