La réunion du Conseil Municipal se réunira le mercredi 8 juillet 2026, à 18h, à l’Espace Youenn Gwernig.
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 06 2026 /2
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en
vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 08 Avril 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Fixation du nombre d’adjoints au Maire
- Élection des adjoints au Maire
- Délibération fixant l’indemnité de fonction des élus
- Créations des commissions municipales et la désignation des membres
- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal pour le mandat
2026/2032 - Approbation du règlement intérieur de la C.A.O pour le mandat 2026/2032
RESSOURCES – FINANCES
- Retrait du projet de complexe pluridisciplinaire
- Plan de financement prévisionnel et demandes de subvention pour l’Église
paroissiale Sainte-Candide - Affectation de la subvention allouée par le Conseil départemental
- Demande de fonds de concours « Patrimoine culturel » – Quimperlé Communauté – Église Paroissiale Sainte-Candide
- Convention financière pour l’opération de collecte (campagne de collecte pour
recevoir des dons) avec la Fondation du Patrimoine – Église Paroissiale Sainte-
Candide - Promesse de don pour l’Église paroissiale Sainte-Candide par la compagnie de
l’Odet - Redevance d’occupation du domaine public 2026 des réseaux de
télécommunication - Décision modificative n°3
- Application des tarifs publics locaux 2026-2027 du restaurant municipal et du
périscolaire - Application des tarifs publics locaux – Édition 2026 – Pardon de Scaër – du 28 au
31 août 2026 - Marché passé sans publicité ni mise en concurrence en raison de l’urgence
impérieuse pour le démantèlement des tribunes Pierre SALAÜN
RESSOURCES HUMAINES
- RH – Créations de deux emplois non permanents suite à un accroissement
saisonnier d’activité – modification du tableau des emplois et des effectifs
ÉDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
- Dotation « sorties scolaires » 2026/2027 pour les écoles maternelles et élémentaires
- Modalités de participation financière de la commune lors des voyages scolaires
du collège Léo Ferré 2026/2027 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la MJC la Marelle pour
l’animation des temps de la pause méridienne « les Midis récré-actifs » 2026/2027 - Reconduction de la participation à la pratique d’une activité à destination des jeunes « pass’sports et culture » pour la saison 2026/2027
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET CULTURELLE
- Attributions des demandes de subvention de fonctionnement pour l’année 2026
- Attributions des demandes de subvention de fonctionnement pour l’année 2026
VOIRIE, URBANISME ET TRAVAUX
- Convention tripartite avec ENEDIS et le SDEF pour la réalisation de canalisations en
technique non discrète - Convention de partenariat embellissement du poste de distribution publique d’électricité, situé à Saint-Alain – Poste N°29274P0041
- Cession d’une portion de parcelle cadastrée, déclassement du domaine public et demande d’ouverture d’une enquête publique
ATTRACTIVITÉ, COMMERCE ET TOURISME
- FESTIVAL LES RIAS 2026 : Convention de partenariat liant Quimperlé Communauté, le centre national des arts de la rue et de l’espace public « le fourneau » et la commune de Scaër