Le prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra vendredi 5 juin 2026, à 18h30 à l’Espace Youenn Gwernig.
ORDRE DU JOUR
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils Municipaux du 08 04 2026 et 05 06 2026
- Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 08 Avril 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Commission communale des impôts directs (CCID) : Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres
- Désignation des délégués du conseil municipal au sein des organismes extérieurs
- Désignation d’un référent tempête
- Désignation d’un référent sécurité routière
- Désignation des élus municipaux appelés à siéger lors des commissions communautaires
- Désignation de représentants de la commune de Scaër à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
RESSOURCES – FINANCES
- Approbation du règlement budgétaire et financier
- Approbation du Compte Financier Unique – CFU
- Affectation définitive du résultat du budget principal
- Approbation de la convention financière pour la réalisation d’un audit financier de début de mandat
- Demande de fonds départemental de sécurité routière
- Décision Modificative N°2
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
ÉDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
- Horaires scolaires de l’école Joliot Curie
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET CULTURELLE
- Attribution d’une subvention exceptionnelle
VOIRIE, URBANISME ET TRAVAUX
- Retrait des délibérations « Délégation de signature aux instructeurs du droit des sols du service ADS » et « Délégation de signature est donnée à Madame Claire GUESDON LEHUEDE, Cheffe du service commun et instructrice du droit des sols »
- Cession d’une portion de chemin rural, déclassement du domaine public et demande d’ouverture d’une enquête publique
- Cession d’une portion d’une portion de parcelle non cadastrée, déclassement du domaine public et demande d’ouverture d’une enquête publique
QUESTIONS DIVERSES
Pour rappel, au préalable de ce Conseil, une autre réunion rassemblant l’assemblée délibérante est organisée dans le cadre des élections sénatoriales.
Publié le 28 mai 2026