La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra Mercredi 15 mai 2024, à 19h, à l’Espace Youenn Gwernig.
Ordre du jour
- Présentation de l’Avant-Projet Définitif (A.P.D) par M. ZONCA et Mme Le CUÉ
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 03 2024
- Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020
Ville active, sportive et vie associative
- Projet du complexe pluridisciplinaire : Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD), du plan de financement et autorisation donnée à M. Le Maire de déposer le permis de construire et des demandes de subventions
- Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour l’année 2024
Ressources
- Finances : autorisation de placements à court terme
- Ressources Humaines : pour information : mise à disposition de personnel au C.C.A.S
- Ressources Humaines : protection sociale complémentaire : prévoyance
- Ressources Humaines : mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections (IFCE)
- Ressources Humaines : tableau des effectifs : création et suppressions de postes
- Administration Générale : approbation de la convention de dissolution du SIVOM
- Administration Générale : renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres C.A.O
Relations extérieures et actions citoyennes
- Désignation d’un représentant dans les organismes extérieurs au sein de Quimperlé Communauté
- Désignation d’un représentant au sein de Quimperlé Communauté « Commission Cadre de Vie »
- Désignation d’un représentant « eau et assainissement » au sein de Quimperlé Communauté
- Présentation du rapport d’activité de développement durable et d’égalité femmes-hommes 2023 de Quimperlé Communauté
Petite enfance, éducation et jeunesse
- Attribution de subvention
- Participation financière de la commune lors du voyage scolaire des collégiens scaërois séjour linguistique en Allemagne
- Participation communale pour l’achat des packs scolaires à l’association des élèves du collège Léo Ferré
- Engagement de la commune de Scaër au titre du dispositif Territoire Numérique Éducatif pour l’école privée St Joseph
- Avenant à la convention triennale du dispositif de tarification sociale des cantines scolaires
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Finistère au titre du Pacte Finistère – volet 2-concernant l’école maternelle Joliot Curie
Aménagement et cadre de vie
- Abrogation de la délibération N° 2023/056 cession d’un bâtiment et des parcelles au lieu-dit « Parkou c’hoat »
- Cession d’un bâtiment et des parcelles à des particuliers au lieu-dit « Parkou C’Hoat »
- Modification des horaires de l’éclairage public de la commune
- Aménagement d’une zone bleue : rue Jean Jaurès
Questions diverses
Publié le 7 mai 2024