Prochain Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra Mercredi 19 juin 2024, à 19h, à l’Espace Youenn Gwernig.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 05 2024

Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020

RESSOURCES

  • Administration Générale : approbation du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres C.A.O
  • Administration Générale : Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal
  • Application des tarifs publics locaux pour l’occupation du Boulodrome à partir du 01 09 2024
  • Application des tarifs publics locaux pour l’occupation de la Maison Médicale à partir du 01 09 2024

PETITE ENFANCE, ÉDUCTION ET JEUNESSE

  • Écoles maternelles et élémentaires : Dotation « sorties scolaires » pour l’année 2024
  • Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Scaër et la commune de Querrien
  • Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Scaër et la commune de Roudouallec
  • Renouvellement de la convention d’entente territoriale entre Quimperlé Communauté et la commune de Scaër pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective vers les ALSH communautaires de Bannalec et Scaër

VILLE ACTIVE, SPORTIVE ET VIE ASSOCIATIVE

  • Attributions de subvention de fonctionnement aux associations pour l’année 2024

ATTRACTICITÉ ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  • Convention de partenariat relative au festival des Rias 2024 liant Quimperlé Communauté, le centre national des arts de la rue, l’espace public le Fourneau et la commune de Scaër
  • Horaires d’ouverture au public de l’Uni’vert, la Microfolie et l’Espace Youenn Gwernig

AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE

  • Cession d’un bâtiment et d’une partie des parcelles anciennement cadastrées BA N°750 et BA N°32, déclassement du domaine public et avis suite à l’enquête publique
  • Cession d’un ancien chemin rural non cadastré au lieu-dit « Ty Chalony »
  • Renouvellement de l’adhésion de la commune de Scaër au groupement de commande du SDEF pour l’achat d’électricité
  • Conventions de servitudes d’utilité publique (SUP) instituées à proximité des canalisations de transport de gaz pour le réseau GRTgaz
  • Demande de subvention pour des travaux à la MJC auprès de la CAF

QUESTIONS DIVERSES

Publié le 13 juin 2024

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