Prochain Conseil Municipal du 29 mars 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 29 mars 2023 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 02 2023
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020
RESSOURCES

  1. Fixation des taux d’imposition pour 2023
  2. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 – budget général – budget Lotissement La Garenne
  3. Vote du Budget Primitif 2023 – Général
  4. Autorisation de dépôt d’un dossier de subvention au titre de la DSIL 2023
  5. Demande de subvention au titre du Fonds Vert
  6. Dépôt d’un dossier de candidature pour un accompagnement par l’ADEME dans la mise en œuvre d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE)
  7. Modification des tarifs 2023 de l’Espace Youenn Gwernig
  8. Ressources Humaines : Plan de formation

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION ET JEUNESSE

5. Attribution de subvention
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

  1. Adhésion de la commune de Scaër à la Fondation du Patrimoine
  2. Approbation des tarifs d’occupation du domaine public et du Règlement de voirie communal
  3. Lancement d’une consultation pour le recrutement d’un assistant à maîtrise d’ouvrage : marché des assurances
  4. Constitution d’un jury pour le concours restreint de maîtrise d’œuvre pour le projet du complexe sportif
  5. Droit de Préemption Urbain

RELATIONS EXTÉRIEURES ET ACTIONS CITOYENNES

11. Avenant N°2 à la Convention de prestation de service relative à la redevance spéciale pour l’élimination des déchets non ménagers – Quimperlé Communauté

VILLE DURABLE, VIVRE ENSEMBLE ET AGRICULTURE

12. Fondation 30 millions d’amis – « Convention de stérilisation et identification des chats libres sauvages » pour l’année 2023

QUESTIONS DIVERSES

Publié le 23 mars 2023

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