Prochain Conseil Municipal du 27 septembre 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 27 septembre 2023 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 07 2023.

Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020.

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION ET JEUNESSE

  1. Participation communale pour l’achat des packs scolaires à l’Association des Parents d’Élèves du Collège Léo Ferré
  2. Participation financière communale pour le voyage d’intégration à l’Ile Tudy, des élèves de 6 -ème du Collège Léo Ferré

VILLE ACTIVE, SPORTIVE ET VIE ASSOCIATIVE

3. Demandes de subventions

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

4. Acquisition par la commune d’une parcelle cadastrée AZ 0452 située à Miné Rulan

5. Consultation du conseil municipal concernant un projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d’un risque de mérule dans le département du Finistère

6. Modification du sens de circulation de la rue Capitaine Pezennec

RELATIONS EXTERIEURES ET ACTIONS CITOYENNES

    7. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CMECT) du 19 juin 2023

    8. Approbation du Pacte Financier et Fiscal 2020 – 2026

    9. Approbation de la convention de reversement des taxes d’aménagement communales perçues sur les équipements et zones d’activités communautaires

    MOTION

    10. Motion EHPAD

    QUESTIONS DIVERSES

    Publié le 21 septembre 2023

      Votre navigateur est dépassé !

      Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

      ×