Prochain Conseil Municipal du 24 mai 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 24 mai 2023 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.

ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 03 2023
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020

RESSOURCES

  1. Suppression de deux régies
  2. Intégration de l’actif du budget annexe « régie funéraire » et reprise des résultats dans le budget principal
  3. Cession de matériel funéraire
  4. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION ET JEUNESSE

  1. Dotation « sorties scolaires » pour l’année 2023
  2. Modalités de participation financière de la commune lors des voyages scolaires des collégiens scaerois
  3. Demande d’une subvention exceptionnelle du collège Léo Ferré

ATTRACTIVITÉ ET PROMOTION DU TERRITOIRE

  1. Micro – Folies : approbation des tarifs 2023 pour les consommables

VILLE ACTIVE, SPORTIVE ET VIE ASSOCIATIVE

  1. Don de l’association du « Bagad de Scaër » à la commune
  2. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations exercice 2023

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

  1. Approbation du Règlement et du dispositif façades et devantures
  2. Demande d’autorisation de dépôt d’un dossier de subvention au titre du « Fond Départemental de Sécurité Routière » auprès du Conseil Départemental du Finistère
  3. Délibération portant cession de chemins ruraux et demande d’ouverture d’une enquête publique
  4. Cession d’un bâtiment et parcelles à la société de chasse « la Scaëroise »

RELATIONS EXTÉRIEURES ET ACTIONS CITOYENNES

  1. Mise à jour des statuts de Quimperlé communauté
  2. Présentation du rapport d’activité de développement durable et égalité femmes –hommes 2022 de Quimperlé communauté

QUESTIONS DIVERSES

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