La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra jeudi 19 octobre à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 09 2023
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020
RESSOURCES HUMAINES
1/ Mise à jour du tableau des effectifs et création de poste
2/ Approbation du règlement intérieur du personnel
3/ Approbation du règlement intérieur de formation
4/ Approbation du règlement intérieur hygiène et sécurité
5/ Approbation de la convention de dissolution et répartition des agents du SIVOM
RESSOURCES
6/ Demandes de subventions auprès de la région Bretagne au titre du dispositif « Bien vivre partout en bretagne » 2023-2025
7/ Redéploiement des crédits alloués à la commune de Scaër dans le cadre des travaux d’isolation au groupe scolaire Joliot Curie
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
8/ Demande d’acquisition d’un chemin communal et d’un délaissé par un particulier au lieu-dit ” Penker”, déclassement du domaine public et ouverture d’une enquête publique
9/ Approbation de la convention relative à la pose et l’exploitation de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique et/ou de coffret de distribution optique sur une façade d’immeuble – Loi ELAN –
INFORMATION
Consultation de la population concernant les zones d’accélération des énergies renouvelables