Prochain Conseil Municipal du 19 juillet 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra Mercredi 19 juillet 2023 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 06 2023

Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020

Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire

RESSOURCES

  1. Ressources Humaines : Rapports Sociaux Uniques
  2. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
  3. Application des tarifs publics locaux 2023 du Centre Auguste Brizeux
  4. Modifications des tarifs publics locaux 2023 de l’Espace Youenn Gwernig
  5. Modifications des tarifs publics locaux 2023 – Occupation du domaine public
  6. Modification de la tarification restauration scolaire et périscolaire 2023/2024
  7. Renouvellement de la convention de partenariat pour la fourniture de repas en liaison chaude avec le Multi-Accueil Babayaga
  8. Renouvellement de la convention de partenariat pour la fourniture de repas en liaison chaude avec l’ESAT de Scaër
  9. Renouvellement de la convention de partenariat pour la fourniture de repas en liaison chaude avec la mairie de Laz

PETITE ENFANCE, ÉDUCATION ET JEUNESSE

10. Convention de partenariat avec la MJC la Marelle pour l’animation des temps méridiens « Midis Récré ’actifs »

11. Don d’un équipement pour les personnes déficientes visuelles

12. Avenant N°2 à la convention type de développement de la lecture publique 2019/2022 entre Quimperlé Communauté et la commune de Scaër

VILLE ACTIVE, SPORTIVE ET VIE ASSOCIATIVE 

13. Attributions de subventions exceptionnelles

AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

14. Demande de subvention « PACTE FINISTERE 2030 » aide aux projets communaux 2023

15. Régularisation foncière du collège Léo Ferré avec le Département du Finistère

16. Cession d’une partie de la parcelle AZ N°119 et d’un bâtiment à l’entreprise “GS USINAGE”

17. Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) : Débat sur les orientations

QUESTIONS DIVERSES

Publié le 13 juillet 2023

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