La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mardi 19 décembre à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 11 2023,
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020
RESSOURCES
- Décision Modificative N°1
- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 2024
- Tarifs publics locaux 2024
- Autorisation de dépôt de Dossier DETR auprès de l’Etat
- Demande de subvention dans le cadre du volet N°1 du Pacte Finistère 2030
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour le Fonds Départemental de Sécurité Routière
- Convention de dissolution du SIVOM de la région de Scaër
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
8. Renouvellement de l’adhésion de la commune de Scaër au groupement de commande du SDEF pour l’achat d’énergies-gaz naturel
- Urbanisme – Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
- Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Déclaration pour l’édification d’une clôture
ATTRACTIVITÉ ET PROMOTION DU TERRITOIRE
- Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2024
VILLE DURABLE, VIVRE ENSEMBLE ET AGRICULTURE
ZaEnr : Détermination des Zones d’Accélérations des Énergies Renouvelables
VILLE ACTIVE, SPORTIVE ET VIE ASSOCIATIVE
- Reconduction de la convention de collaboration 2024 dans le cadre de la maison sports santé
- Attribution de subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes : « Pass’Sports et Culture » – Exercice 2023
- Projet du complexe sportif pluridisciplinaire : Choix de l’architecte