La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra Mercredi 18 septembre à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.
ORDRE DU JOUR
- Installation d’un conseiller municipal suite à une démission
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 06 2024
- Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020
RESSOURCES
- Ressources humaines : Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Exonération de taxes foncières sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralités Revitalisation (FRR)
- Instauration de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
- Admission en non-valeur
- Logements vacants : Fin des exonérations de TFPB et THRS
- Logements vacants : Exonération de Taxes Foncières Bâties et de taxes d’habitation pour les propriétaires effectuant des travaux
PETITE ENFANCE, ÉDUCATION ET JEUNESSE
- Modalités de participation financière de la commune lors des voyage scolaires pour l’année 2024/2025
- Renouvellement de la convention avec la MJC La Marelle pour l’animation des temps du midi récré ’actifs
VILLE ACTIVE, SPORTIVE ET VIE ASSOCIATIVE
- Attributions de subventions de fonctionnement aux associations – exercice 2024
- Attributions de subventions exceptionnelles – exercice 2024
- Domiciliation d’une association à la mairie de Scaër
- Approbation du règlement intérieur du gymnase de l’école Joliot Curie
- Approbation du règlement intérieur de la halle des sports
- Complexe pluridisciplinaire : demande de subvention ADEME pour la géothermie
- Complexe pluridisciplinaire : demande de subvention ACTEE pour la rénovation thermique
- Demande de subvention pour le complexe pluridisciplinaire auprès de la région bretagne dans le cadre du dispositif « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 »
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
- Avis communal sur le projet de Règlement Local d’Urbanisme intercommunal (RLPi) arrêté le 26 juin 2024
- Avis sur le dossier du projet de modification de droit commun du PLUi de Quimperlé Communauté
- Cession d’un bâtiment Rue Laënnec – Ancienne maison des associations à un particulier
- Cession d’un chemin communal à Roz Rhun, déclassement du domaine public et demande d’ouverture d’une enquête publique
- Dénomination du parking de l’école Joliot Curie « Parking Marie Curie »
QUESTIONS DIVERSES
Publié le 12 septembre 2024