Prochain Conseil Municipal du 10 décembre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra Mercredi 10 décembre 2025 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig.

ORDRE DU JOUR

Nomination d’un.e secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 10 2025
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25 05 2020

KPMG : Ancien Collège Saint-Alain : Portage juridique et financier pour la création de logement sociaux
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 2025
Décision modificative N°2
Décision modificative N°3
Tarifs publics locaux 2026
Autorisation de dépôt de Dossier DETR auprès de l’Etat pour le projet du complexe pluridisciplinaire
Autorisation de dépôt d’un dossier de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local- DSIL
Demande de subvention dans le cadre du Pacte Finistère 2030 -Volet N° 1 de la programmation 2026
Demande d’autorisation de dépôt d’un dossier de subvention au titre du Fonds Vert

Protection Sociale Complémentaire – Risque santé
Contrats d’adhésion à l’assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l’absentéisme proposés par le Centre de Gestion du Finistère
Horaires d’ouverture de l’accueil de la mairie
Création des postes et rémunération des agents recenseurs
Modification du tableau des emplois et des effectifs

Convention d’aide à l’installation d’un médecin généraliste avec capacité d’acuponcture médicale sur la commune de Scaër

Attribution de subventions exceptionnelles – exercice 2025 –
Attribution d’une subvention de fonctionnement – exercice 2025 –
Attribution de subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes : « Pass’Sports et Culture » – Saison 2025/2026