La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 17 novembre 2021 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig et sera retransmise en Facebook Live.
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20.10.2021.
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25.05.2020.
Compte-rendu de la délégation de Monsieur Le Maire d’ester en justice.
Ressources
1. Remplacement d’un conseiller Municipal démissionnaire
2. Décision Modificative : Budget Général N°6
3. Attributions de compensation : intégration des mutualisations
4. Attributions de compensation : Mise en œuvre des attributions de compensation en investissement
5. Recrutement d’un agent contractuel au pôle scolaire dans l’attente du recrutement d’un agent titulaire
6. Recrutement d’un agent contractuel au service espace verts voirie dans l’attente du recrutement d’un agent titulaire
Petite enfance, éducation, jeunesse
7. Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF et du Projet Social de Territoire
8. Demande d’une subvention exceptionnelle du Collège Léo Ferré
Ville active, sportive et vie associative
9. Approbation des associations ouvrant droit à l’attribution de subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes : « Pass’Sports et Culture »
10. Attribution de subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes : « Pass’Sports et Culture » – Exercice 2021
11. Reconduction de la subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes « Pass’Sports et Culture » pour l’année 2022
Relations extérieures et actions citoyennes
12. Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la ville de Scaër pour l’entretien de l’ALSH
Aménagement et cadre de vie
13. Chambre Funéraire : désaffection et déclassement de la chambre funéraire
14. Cession d’une parcelle cadastrée H N°81 – Kervalaën
Ville durable, vivre ensemble, agriculture
15. Convention de prestations globales fourrière animale 24H/24 7j/7 – Chiens et Chats errants