Prochain Conseil Municipal le 26 Janvier 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 26 janvier 2022 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig et sera retransmise en Facebook Live.

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15.12.2021.
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25.05.2020.
Compte-rendu de la délégation de Monsieur Le Maire d’ester en justice.

Ressources

  1. Approbation du changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux
    de la commune de Scaër
  2. Modification de la durée d’amortissement des biens du budget général
  3. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement
    avant le vote du BP de la Commune – Exercice 2022
  4. Ressources Humaines : Modification du Tableau des effectifs
  5. Ressources Humaines : Débat sur la protection sociale complémentaire (PST)

Petite enfance, éducation, jeunesse

6. Dotations « sorties scolaires » pour l’année 2021 – Écoles maternelles et élémentaires

Ville active, sportive et vie associative

7. Convention de partenariat entre la ville de Scaër et le Tour de Bretagne Cycliste 2022 pour l’accueil d’une étape le 29 Avril 2022 sur la commune de Scaër
8. Attribution de subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes : « Pass’Sports et Culture » – Exercice 2021

Relations extérieures et actions citoyennes

9. Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Transfert de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines

Attractivité et promotion du territoire

10. Charte de Coopération des bénévoles et de la bibliothèque municipale
11. Demande d’obtention des Licences d’entrepreneurs de spectacles vivants
12. Approbation du nouveau logo de l’espace Youenn Gwernig de Scaër

Questions diverses

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