La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 14 décembre 2022 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig et sera retransmise en Facebook Live.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21.11.2022
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25.05.2020
Ressources
- Désignation d’un correspondant incendie et secours
- Décision modificative N° 3 – ANNEXE N° 1
- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2023
- Tarifs publics locaux 2023 – Budget général – ANNEXES N° 2 et N° 3
Ville Active, Sportive et Vie Associative
- Attribution de subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes : “Pass’Sports et Culture” – Exercice 2022 Attribution de subvention de Fonctionnement – Année Scolaire 2021/2022
- Reconduction de la subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes “Pass’Sports et Culture” pour l’année 2023
- Demande de subvention
Aménagement et Cadre de vie
- Travaux : effacement des réseaux aériens Miné Groasné – ER 2021-274-3-SDEF
- Cession d’une partie de la parcelle cadastrée BC N° 436 située parking Navelou, désaffectation et déclassement du domaine public
- Actualisation de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal-DGF- ANNEXE N° 4
Petite enfance, Éducation et Jeunesse
- Autorisation de dépôt d’un dossier de subvention au titre de la dotation d’équipement aux territoires ruraux – DETR
Attractivité et Promotion du Territoire
- Autorisation d’ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2023