La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra mercredi 15 décembre 2021 à 19h à l’Espace Youenn Gwernig et sera retransmise en Facebook Live.
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 17.11.2021.
Compte rendu de Monsieur Le Maire au Conseil Municipal sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération du 25.05.2020.
Ressources
- Reprise sur provisions comptables pour dépréciation des actifs circulants
- Provisions comptables pour la dépréciation des actifs circulants
- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du BP de la Commune – Exercice 2022
- Tarifs publics locaux 2022 – Budget général
- Ressources Humaines : Définition des Lignes Directrices de Gestion
- Ressources Humaines : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Petite enfance, éducation, jeunesse
- Convention de partenariat entre la ville de Scaër, la FRMJC Bretagne – Pays de Loire et la MJC la Marelle, concernant les modalités de financement du poste de direction
Ville active, sportive et vie associative
- Attribution de subvention à la pratique d’une activité à destination des jeunes : « Pass’Sports et Culture » – Exercice 2021
- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2021
- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2021
Aménagement et cadre de vie
- Cession à titre gratuit par la commune de Scaër des parcelles cadastrées BB 209, BB 211 et BB 407 au profit de l’EHPAD de Scaër
- Convention tripartite pour la réalisation, sous maitrise d’ouvrage ENEDIS, de nouvelles canalisations en techniques non discrète (aérienne sur poteaux)
- Demande de subvention au titre de la Dotation des d’Équipement des Territoires Ruraux 2022 (DETR) pour l’opération de consolidation et requalification urbaine de la rue de Kerjégu
- Demande de subvention « Pacte Finistère 2030 – Aide aux projets communaux 2022 » du Conseil Départemental du Finistère au titre de l’opération de consolidation et requalification urbaine de la rue de Kerjégu
- Demande d’attribution de fonds de concours « Déconstruction-Reconstruction » de Quimperlé Communauté au titre de l’opération de consolidation et requalification urbaine de la rue de Kerjegu
Attractivité et promotion du territoire
- Médiathèque : Extension des heures d’ouverture de la Médiathèque l’Uni-Vert, demande de subvention à l’État (Direction Régionale des Affaires Culturelles) au titre de la Dotation Générale de Décentralisation des Bibliothèques municipales et Départementales